Conditions Générales de Prestation de Service

O Coaching Inc.
Corporation EIN 45-0612020 est une société américaine située 9415 Culver Blvd, Culver City
CA 90232, USA.
Elle est inscrite à l’IRS Internal Revenue Service – Tax ID number 45-0612020.
Coordonnées : contact@christinelewicki.com | +1 (310) 525-7715

ARTICLE 1 – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Prestation de Service (CGPS) s’appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services de coaching en ligne (« Les Services ») proposés par O Coaching (« Le Prestataire ») aux consommateurs et Clients non professionnels (« Les Clients ou le Client »).
Les caractéristiques principales des conférences et formations en ligne, sont présentées sur le catalogue du Prestataire.
Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l’achat d’un Service sont de la seule responsabilité du Client. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles
applicables pour d’autres circuits de commercialisation des Services.

Ces CGPS sont systématiquement communiquées à tout Client préalablement à la conclusion du contrat de fourniture des Services et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes et les avoir acceptées avant la conclusion du contrat de fourniture des Services. La validation de la commande de Services par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGPS.
Ces CGPS pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur au jour de la conclusion du contrat.

Services proposés par O Coaching :
O Coaching est une société de coaching en développement personnel, qui met sa philosophie « J’arrête de Râler » au profit des utilisateurs du site.

Elle propose des contenus payants :
Coaching en ligne et de groupe : Le Cercle www.christinelewicki.com/le-cercle/

Stages et séminaires : www.christinelewicki.com/wake-up/ ; www.christinelewicki.com/rise-up/ ; www.christinelewicki.com/stage-couples-renaissance/

Formations en ligne depuis notre plateforme sécurisée :
https://www.formation.christinelewicki.com

Et des contenus gratuits : vidéos et articles de blog sur www.christinelewicki.com, www.jarretederaler.com, et sur les plateformes de réseaux sociaux (facebook, LinkedIn, Youtube, Instagram)
Les formules et formations proposées en ligne le sont au jour de la passation de la vente et sont susceptibles d’évolution et de modifications.

ARTICLE 2 – Commandes

Le Client sélectionne les Formations et/ou Formules de Coaching qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : Cliquer sur le bouton “Souscrire (avec obligation de paiement)” ou “Régler par carte”, accepter les présentes CGPS en cliquant sur le lien dédié puis procéder au paiement sécurisé via paypal.
Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
La vente de Services ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par le Prestataire et après encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix et après encaissement par celui-ci de l’intégralité de l’acompte dû.
O Coaching se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

ARTICLE 3 – Tarifs

Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le catalogue tarif du Prestataire, lors de l’enregistrement de la commande par le Prestataire.
Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le catalogue tarif du Prestataire, celui-ci se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment.
Ils ne comprennent pas les frais de traitement et de gestion, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le catalogue tarif du Prestataire et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Services commandés.

ARTICLE 4 – Conditions de paiement

O Coaching propose différents services : des inscriptions pour les stages et séminaires en présentiel, et pour des formations et sessions de travail en ligne. Dans tous les cas, et quel que soit le type de service commandé, le prix est payable comptant par défaut en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, ou selon un échéancier mutuellement accepté par les parties, selon les modalités précisées à l’article « Commandes » ci-dessus, par voie de paiement sécurisé Paypal, par carte bancaire via Paypal, par virement bancaire ou par chèque.
Dans tous les cas, le paiement devra être honoré dans sa totalité avant l’arrivée du terme du contrat.

Si un Client cesse de s’acquitter des échéances de paiement, il se verra refuser l’accès, et sans notification préalable aux services qu’il a commandé par application de l’exception d’inexécution.
Un mail de confirmation est envoyé à réception du paiement, dans lequel figure un lien vers le formulaire d’inscription.
La validation de la passation du contrat de commande de service ne sera effective qu’après le complet règlement de la prestation.
En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà du délai ci-dessus fixé, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci. Le retard de paiement entraînera l’exigibilité immédiate de l’intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre du Client. En outre, le Prestataire se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la fourniture des Services commandés par le Client et/ou de suspendre l’exécution de ses obligations.
Aucun frais supplémentaire, supérieur aux coûts supportés par le Prestataire pour l’utilisation d’un moyen de paiement ne pourra être facturé au Client.
Les frais de participation, ainsi que le détail de ce qu’ils comprennent et ce qu’ils ne comprennent pas sont indiqués sur le descriptif de la session. O Coaching n’étant pas assujetti à la TVA, nos tarifs sont nets de toutes taxes, en France.

ARTICLE 5 – Fourniture de services

Le Prestataire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client dans le cadre d’une obligation de moyen et dans les délais prévus par calendrier fixé entre les parties.
Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Services commandés n’ont pas été fournis dans les délais impartis et ne pourront être récupérés à une date ultérieure, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du
Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2 L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation.

ARTICLE 6 – Responsabilité du Prestataire – Garantie

Le Prestataire a une obligation de moyen dans l’exécution de sa mission. Il est entendu entre les parties que la réussite d’une entreprise, d’un projet professionnel ou personnel est le résultat d’une multitude de facteurs (conjoncture économique, attractivité du produit, effort de travail personnel, investissement financier, santé mentale …) et que par conséquent, l’échec comme la réussite du projet ne pourra pas uniquement avoir pour cause les séances de coaching et formations dispensées par O Coaching.
La responsabilité de la Coache ne pourra donc pas être engagée si le participant n’atteint pas les objectifs qu’il s’était fixé en participant aux sessions de formation.

Seule la non-réalisation d’une session pour des raisons autres que la force majeure ou la faute du client pourront donner lieu à remboursement, s’il est impossible de les reporter dans un délai maximum de 14 jours.
Le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client ou par chèque bancaire adressé au Client.
La garantie du Prestataire est limitée au remboursement des Services effectivement payés par le Client et le Prestataire ne pourra couvrir d’autres préjudices directs ou indirects liés à cette défaillance.
Les Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France.
La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis, qu’il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier.

ARTICLE 7 – Propriété intellectuelle

Le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les études, formations, supports de formations, replay des appels téléphonique, contenu des webinaires gratuits etc, réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client.
Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdits contenus sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière.
Les liens vers les appels enregistrés, les webinaires ne peuvent être partagés avec des tiers au contrat.
Si la Coache suggère une idée, un concept qui aura une place essentielle, centrale et stratégique dans le développement du projet du Client, il lui sera demandé d’en informer au préalable la Coache avant de mettre en place cette idée.
La Coache pourra rentrer dans le capital de la Société, d’un commun accord entre les parties. Le cas échéant, l’idée ne pourra pas être développée par le Client.

ARTICLE 8 – Imprévision

Les présentes CGPS excluent expressément le régime légal de l’imprévision prévu à l’article 1195 du Code civil pour toutes les opérations de Fourniture de Services du Prestataire au Client.
Le Prestataire et le Client renoncent donc chacun à se prévaloir des dispositions de l’article 1195 du Code civil et du régime de l’imprévision qui y est prévu, s’engageant à assumer ses obligations même si l’équilibre contractuel se trouve bouleversé par des circonstances qui étaient imprévisibles lors de la conclusion de la vente, quand bien même leur exécution
s’avèrerait excessivement onéreuse et à en supporter toutes les conséquences économiques et financières.

ARTICLE 9 – Exécution forcée

Par dérogation aux dispositions de l’article 1221 du Code civil, les Parties conviennent qu’en cas de manquement de l’une ou l’autre des Parties à ses obligations, la Partie victime de la défaillance ne pourra en demander l’exécution forcée, par exemple, en cas de non-paiement de l’abonnement aux échéances.

ARTICLE 10 – Exception d’inexécution

Il est rappelé qu’en application de l’article 1219 du Code civil, chaque Partie pourra refuser d’exécuter son obligation, alors même que celle-ci est exigible, si l’autre Partie n’exécute pas la sienne et si cette inexécution est suffisamment grave, c’est-à-dire, susceptible de remettre en cause la poursuite du contrat ou de bouleverser fondamentalement son équilibre économique.
La suspension d’exécution prendra effet immédiatement, à réception par la Partie défaillante de la notification de manquement qui lui aura été adressée à cet effet par la Partie victime de la défaillance indiquant l’intention de faire application de l’exception
d’inexécution tant que la Partie défaillante n’aura pas remédié au manquement constaté, signifiée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou sur tout autre support durable écrit permettant de ménager une preuve de l’envoi.
Cette exception d’inexécution pourra également être utilisée à titre préventif, conformément aux dispositions de l’article 1220 du Code civil, s’il est manifeste que l’une des Parties n’exécutera pas à l’échéance les obligations qui lui incombent et que les
conséquences de cette inexécution sont suffisamment graves pour la Partie victime de la défaillance.
Cette faculté est utilisée aux risques et périls de la Partie qui en prend l’initiative. La suspension d’exécution prendra effet immédiatement, à réception par la Partie présumée défaillante de la notification de l’intention de faire application de l’exception d’inexécution préventive jusqu’à ce que la Partie présumée défaillante exécute l’obligation pour laquelle un manquement à venir est manifeste, signifiée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou sur tout autre support durable écrit permettant de ménager une preuve de l’envoi.

ARTICLE 11 – Force majeure

Les Parties ne pourront être tenus pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil.

ARTICLE 12 – Droit de rétractation et Dédit

Compte tenu de la nature des services fournis qui sont des services de loisirs et relèvent donc des exceptions à l’application du droit de rétractation, les commandes passées par le Client ne bénéficient pas du droit de rétractation.
Le contrat est donc conclu de façon définitive dès la passation de la commande par le Client selon les modalités précisées aux présentes Conditions générales.
Toutefois, le client bénéficie d’une faculté de dédit de nature contractuelle de 7 jours suivant la passation de la commande, mais qui ne pourra être exercée dans les 14 jours précédant le jour de la formation. Passé ce délai, la mise en œuvre de cette faculté de dédit est payante, conformément aux conditions particulières ci-dessous énoncées.

Pour les stages en présentiel

L’annulation d’une inscription modifie la composition du groupe, ce qui peut entraîner des conséquences négatives sur le déroulement d’un stage, voire nous conduire à le supprimer.
A compter de votre règlement d’inscription vous disposez du délai de rétractation de 7 jours.
En cas d’inscription dans le mois précédant le 1er jour du stage, le droit de rétractation ne pourra s’exercer et tout désistement ne pourra donner lieu au remboursement des sommes versées.
Passé le délai de rétractation de 7 jours, compte tenu des engagements pris avec les prestataires, Christine Lewicki – O Coaching inc – www.christinelewicki.com – contact@christinelewicki.com, une annulation engendrera une retenue sur les frais versés, selon les modalités qui suivent.
Pour une annulation intervenant plus de deux mois avant l’évènement, la somme versée sera remboursée à l’exception de l’acompte (sauf si l’inscription permettait l’accès à un bonus offert qui aurait été consommé par l’acheteur auquel cas l’acompte ne pourrait être remboursé).
Pour une annulation qui interviendrait entre deux mois et un mois avant l’événement, 50% de la somme versée seront remboursés.
Pour une annulation qui interviendrait dans le mois qui précède l’événement, aucun remboursement ne sera envisageable.

ARTICLE 13 – Données personnelles

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données à caractère personnelles demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.
Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires de la Coach chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes et de l’envoi des newsletters.
Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d’information utilisé assurant une protection optimale de ces données.
Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition de portabilité et de limitation du traitement s’agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site.

ARTICLE 14 – Loi applicable

Les présentes CGPS et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes CGPS sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 15 – Litiges

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGPS pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre le vendeur et le client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, et dont les références figurent sur le site Internet ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

ARTICLE 16 – Informations précontractuelles

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes CGPS et de toutes les informations listées à l’article L. 221-5 du Code de la consommation, et notamment les informations suivantes :

– les caractéristiques essentielles des Services, compte tenu du support de communication utilisé et du Service concerné ;
– le prix des Services et des frais annexes (livraison, par exemple) ;
– en l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le Prestataire s’engage à fournir les Services commandés ;
– les informations relatives à l’identité du Prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte ;
– les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre ;
– les fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité ;
– la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;
– les informations relatives au droit de rétractation, aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes.
– les moyens de paiement acceptés.
Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGPS et obligation au paiement des Services commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Prestataire.

Engagement Personnel

En tant que participant des services des séminaires ou groupes de coaching de O Coaching, je comprends et j’accepte être pleinement responsable de mon état mental et de mon bien-être émotionnel durant cette retraite, y compris mes choix et mes décisions. Je suis conscient que je peux choisir d’abandonner le programme à tout moment.
Je comprends que le coaching est une relation professionnelle que j’ai avec mon coach permettant de faciliter mon développement personnel et/ou professionnel.
Je comprends que le coaching est un processus global qui peut toucher tous les domaines de ma vie, y compris le travail, les finances, la santé, les relations, l’éducation et les loisirs. Je reconnais que les décisions que je prends concernant ces domaines sont exclusivement ma responsabilité.
Je comprends que le coaching ne permet pas le diagnostic ou le traitement des troubles mentaux définis par le corps médical. Je comprends que le coaching n’est pas un substitut de conseil, psychothérapie, psychanalytique, de soins de santé mentale ou de la toxicomanie et je ne l’utiliserai pas à la place de toute forme de diagnostic, de traitement ou de thérapie.
Je promets que si je suis actuellement en thérapie ou sous surveillance mentale, j’ai consulté au préalable mon médecin concernant mon souhait de travailler avec un Coach et que cette personne est au courant du travail que nous allons commencer ensemble.
Je comprends que le coaching n’est pas utilisé comme un substitut à l’avis professionnel juridique, médical, financier ou d’autres professionnels qualifiés. Je chercherai un avis professionnel indépendant pour les affaires juridiques, médicales, financières ou toutes autres matières. Je reconnais que mes décisions et mes actions à l’;égard de ses domaines sont ma seule responsabilité.
Je comprends que Christine Lewicki (pour O Coaching Inc.) n’est tenue que d’une obligation de moyen et non de résultat dans l’exécution de sa prestation. Il est entendu que si Christine Lewicki s’engage à fournir aux bénéficiaires tout son savoir-faire en matière de développement personnel et professionnel, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’échec total ou partiel concernant la carrière ou la vie des bénéficiaires.

Conditions particulières des Séminaires en présentiel
Les séminaires en présentiel sont organisés dans plusieurs lieux et pour une ou plusieurs journées, permettant d’assister à des conférences de développement personnel menées par Christine Lewicki, et/ou par un de ses partenaires.

Inscription
Les frais d’inscription sont à régler avant la date de début du stage, soit en une fois, soit selon l’échéancier convenu.
Une liste d’attente peut être mise en place pour les personnes qui le souhaitent, au cas où des désistements surviendraient.
Un mail de confirmation est envoyé à réception du paiement. Nous considérons que c’est le règlement des frais d’inscription qui valide l’inscription.

Clause de dédit
Comme mentionné à l’article 12 des CGPS, les participants à ces séminaires ne bénéficient pas d’un droit légal de rétractation, toutefois, elles bénéficient d’un droit contractuel de dédit.
Si un acompte a été versé avant l’arrivée au terme du délai de dédit, il sera reversé à la personne ayant passé commande si elle fait usage de cette faculté dans les 7 jours suivant la passation de la commande (sauf si l’inscription permettait l’accès à un bonus offert qui aurait été consommé par l’acheteur auquel cas l’acompte ne pourrait être remboursé).
Si elle en fait usage plus de deux mois avant la date du séminaire, la totalité de la commande sera remboursée, à l’exception de l’acompte. Si elle en fait usage entre les deux mois et les deux semaines précédant la date du séminaire, l’usage de cette faculté de dédit sera facturé 50% du prix. Dans les deux semaines précédant le stage, aucun remboursement ne sera possible.

Offre promotionnelle
Toute remise, rabais, et ristourne éventuellement consentis par avenant ou par conditions particulières ne sont valables que pour les personnes à qui elles sont proposées, et pour une durée de validité d’un mois.

Nombre de participants
Notre exigence de qualité nous conduit à fixer pour chaque stage un minimum et un maximum de participants. Les inscriptions sont prises dans l’ordre d’arrivé des règlements. Elles sont closes dès que le nombre maximum est atteint.
Si des places se libèrent, les personnes figurant sur la liste d’attente par date d’inscription se verront proposer l’offre d’abonnement. Elles seront également prioritaires pour les futures sessions.

Report de l’évènement
Si un cas de force majeure rend la tenue de l’événement impossible, ou si le nombre de participants est insuffisant pour le bon déroulement de la formation, O Coaching se réserve le droit d’annuler ou de reporter le stage avant la date prévue et dans un délai raisonnable. Dans ce cas, les participants pourront participer à un autre Séminaire organisé à une date extérieure, bénéficier d’un avoir portant sur les services vendus par la O Coaching, ou demander un remboursement du prix.

Image
Les personnes participant à un séminaire sont informées que leur image sera susceptible d’être utilisée sur les supports de communication d’O Coaching (réseaux sociaux, newsletter, flyers), et uniquement à des fins de promotion de son activité. Seule l’image des participants sera visible au public, qui ne connaîtra ni le nom, le prénom ou toute autre information personnelle concernant le participant. Si une personne ne désire pas figurer sur les supports de communication d’O Coaching, elle
doit en informer O Coaching afin d’exercer son droit d’opposition, en transmettant une photo d’elle à la Société, afin de faciliter son identification, et la non publication des images où elle figure.

Conditions particulières d’adhésion au Cercle
L’adhésion au Cercle permet d’accéder à des sessions de coaching en ligne, ouvertes de septembre à juin, permettant :
– l’accès à des séances téléphoniques assurées par Christine Lewicki (ou par un membre d’ O Coaching)
– d’assister aux séances de Hot Seat, qui sont des séances de coaching intensives de 20 minutes pour 2 à 3 membres du cercle, et accessible aux autres membres
– l’accès au contenu pédagogique (fiches de travail, replay des séances passés) et pour les adhérents aux formules “Épopée” et “Privilège”, une ou plusieurs séances de coaching privés avec Christine Lewicki.

Durée de l’abonnement
Les abonnements aux formules “Épopée” et “Privilège” sont à durée déterminée, et l’abonnement à la formule “Découverte” est à durée indéterminée.
L’abonnement à la formule “Découverte” pourra être résilié à tout moment, sous réserve d’un préavis de 15 jours.
L’abonnement aux Formules “Épopée” et “Privilège” arriveront à leur terme un an après la fin du contrat et ne donneront pas lieu à une reconduction tacite.
Il est loisible au Client de reconduire l’abonnement, mais cette reconduction fera l’objet d’un nouvel abonnement explicitement contracté par le Client.

Echéance de paiement
Les échéances de paiement sont mensuelles pour l’adhésion à la formule découverte. Pour l’adhésion aux formules “Épopée” et “Privilège” le paiement peut intervenir en une ou plusieurs fois, conformément à l’article 4 des CGPS.

Sélection des adhérents au cercle
Le nombre d’adhérents au Cercle étant limité afin de permettre à tous les participants de bénéficier de la pleine attention de Christine Lewicki, ils sont scrupuleusement sélectionnés par cette dernière au regard de la potentialité et de la convergence des projets entre eux.